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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) les éditions volumiques
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jouet vidéo
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

jouet vidéo
les éditions volumiques, SAS
M. Etienne Mineur

Numéro de dépôt :
3908422
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
jouet vidéo de les éditions volumiques

Présentation de la marque jouet vidéo

Déposée le 27 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) les éditions volumiques et monsieur Etienne Mineur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « jouet vidéo »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) les éditions volumiques domicilié(e) 46 avenue Pierre Brossolette - 92240 - Malakoff - France et monsieur Etienne Mineur domicilié(e) 45 rue Victor Hugo, 92120 - 92120 - Montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les éditions volumiques, M. Etienne Mineur domicilié(e) 46 avenue Pierre Brossolette - 92240 - Malakoff - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41 42

les éditions volumiques a également déposé les autres marques suivantes : paper video game , B-Movie , le monde de Yoho! , B-Movie Showdown , Paper App , THE WORLD OF YO-HO


les éditions volumiques, SAS - 46 avenue Pierre Brossolette - 92240 - Malakoff - France

M. Etienne Mineur - 45 rue Victor Hugo, 92120 - 92120 - Montrouge - France


les éditions volumiques, M. Etienne Mineur - 46 avenue Pierre Brossolette - 92240 - Malakoff - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594358 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).